Les délibérations Séance du 12 octobre 2026 Approbation du Procès Verbalde la séance du 4 septembre 2026 Adoption du budget supplémentaire 2026 Marché pour la mise en fourrière automobile ANNEXE Admission en non-valeur d'une créance Rapport de gestion 2025 SPL XDEMAT Rapport d'activité 2025 du Grand Reims Création et composition du Comité Social Territorial Désignation d'un délégué élu auprèsdu Comité National d'Action Sociale Séance du 4 septembre 2026 Approbation du Procès Verbalde la séance du 23 juillet 2026 Résiliation du marché de conceptionréalisation de la bibliothèque Désignation des membres de la CommissionLocale d’Évaluation des Charges Transférées Programme 2028-2032d'aménagement des voiries Convention relative au financement de larénovation de la rue de la Gazette et du cheminement piéton rue Alfred Gérard ANNEXE Séance du 23 juillet 2026 Commission d'Appel d'OffresCréation et adoption d'un règlement intérieur ANNEXE Règlement budgétaire et financier ANNEXE Avenant à la convention de fourrière animale ANNEXE Convention avec les crèchesRéservation de places Subventions aux coopératives scolaires Travaux salle omnisports - Avenant n°2 au lot 7 Travaux salle omnisports - Avenant n°1 au lot 11 Travaux salle omnisports - Avenant n°2 au lot 6 Commission Communales des Impôts DirectsProposition complémentaire de noms Rémunération et modificationdes conditions de recours aux vacataires Création d'emploi non-permanents Création d'emploi permanents Modification des plafonds de l'IFSE Modification de la durée hebdomadairede 2 emplois à temps non-complet Modification du règlement intérieurdu Conseil Municipal ANNEXE Séance du 11 juin 2026 Avis sur le projet de déchetterie-ressourcerie Séance du 26 mai 2026 Compte Financier Unique Affectation des résultats 2025 Travaux salle omnisports - Avenant N°1 au lot 6 Travaux salle omnisports - Avenant N°2 au lot 1 Travaux salle omnisports - Avenant N°2 au lot 3 Nomination des commissaires de la commissioncommunale des impôts directs Société SPL XDematRépartition du capital social Nomination des conseillers membres de la commission de contrôle des listes électorales Signature de la convention de partenariat - Reims Active'Eté Adhésion à la fondation du patrimoine Création d'un emploi non permanent d'agent technique polyvalent Séance du 4 avril 2026 Délégation de pouvoirs au Maire Indemnités de fonction des élus Fixation du nombre d'administrateurset élection des membres du CCAS Adoption du règlement intérieurdu Conseil Municipal
